IDENTITÉ
Nom du site web : GIS MEDICAL
Adresse : https://www.gismedical.fr/
Propriétaire : GIS MEDICAL, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle au capital de 100 000 euros, immatriculée au R.C.S. Bobigny sous le n° 813564218 ayant son siège social : 158, rue de la République 93230 ROMAINVILLE -Téléphone : 01 57 42 33 10 – Email : contact@gismedical.fr
Responsable de publication : M. Jonathan BENSAID
Conception réalisation et hébergement : Twinbi SAS (SIRET : 534 322 532 00027), 10 rue de Penthièvre 75008 Paris - Téléphone : 01.53.25.16.22 - Email : agence@twinbi.com
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
INFORMATIONS
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
INTERACTIVITÉ
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LIENS
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
COOKIES
Afin de mieux servir le Client et pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site mesure le nombre de pages vues, de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour. A cet effet, le site utilise la technologie des « cookies ». Un cookie ne permet pas d’identifier le Client ou un utilisateur du Site. Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de tout périphérique informatique (ordinateur, smartphone, etc.) sur le Site.
Les données collectées par les cookies sont uniquement et strictement destinées à un usage interne et ne sont jamais transmises à des tiers. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaire au fonctionnement du Site, nécessite un consentement exprès de la part du Client. Le Client peut manifester son consentement ou son opposition à l’utilisation de cookies en paramétrant son navigateur de manière appropriée.
CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
INFORMATIQUE ET LIBERTES - PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES
GIS MEDICAL s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet gismedical.fr.
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
GIS MEDICAL stocke notamment sur ses serveurs les adresses personnelles des utilisateurs qui se sont inscrits sur le site internet. Pour toute demande, adressez-vous à : GIS MEDICAL, 158, rue de la République 93230 ROMAINVILLE, Téléphone : 01 57 42 33 10 – Email : contact@gismedical.com
EMAILS, PUBLICITES AUX UTILISATEURS
Tout internaute qui s'inscrit volontairement sur GIS MEDICAL recevra la mailing list du site internet.
Tout utilisateur pourra à tout moment annuler son inscription à la mailing list soit en envoyant un email via le formulaire de contact à disposition sur le site, soit à partir de son espace client.
Date de dernière mise à jour des mentions légales : 10/11/2021